Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Meurthe-et-Moselle le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Tarn le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Arras 2 le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le .
En attente de classement
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Orléans 3 le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière d'Ajaccio le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Gien le .
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Limoges 1 le .
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Brieuc le .
En attente de classement
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Soissons le .
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Nancy 1 le .
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - La Rochelle 1 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Nîmes 1 le .
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 2 le .
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Montpellier 2 le .
En attente de classement
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Épinal 1 le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Aisne le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Laval 3 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Besançon 2 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le .
Information non détenue
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Pierre le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Nancy 2 le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Privas le .
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