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Charte de l'énergie
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Demande d'accès données plan de relance
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certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Information non détenue

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
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Liste des rapports d'inspection
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échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
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Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
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Partiellement aboutie