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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

Très en retard

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de divers documents
Réponse de Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes spécifiques
Réponse de Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sedan le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

En attente de réponse

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours