Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 5)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Plessis-Bouchard le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Partiellement aboutie

Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Réponse de Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)