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Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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