Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue