Demandes similaires à 'Verbalisations terrasses'

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard

Verbalisations nuisances sonores
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Verbalisations tapages Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Fermeture administratives Covid
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Retrait d'autorisation de terrasse
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Fermetures administratives (archives)
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Fermeture administrative Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard