Demande envoyée

Message reçu

Demande aboutie

Madame, Monsieur,

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants :

-données sur l’arboretum~sylvetum qui a été mis en place dans les années 90 au Clos Gaillard à Nîmes

Je souhaite recevoir ces documents sous forme électronique, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, comme le prévoit l’article L300-4 du Code des relations entre le public et l’administration.

Comme l’article L311-2 du code précité le prévoit lorsque le demandeur a mal identifié celui qui est susceptible de répondre à sa requête, je vous prie de bien vouloir transmettre ma demande au service qui détient les documents demandés si tel est le cas.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Xavier Van de Walle

Office National des Forêts

1 pièce jointe

N. Réf. : GA/LV n° 559

 

 

Monsieur,

 

J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4
août 2025 – courriel initialement adressé à [1][ONF request email]

 

Vous souhaitez de la part de l’ONF la communication des données en sa
possession relatives à l’arboretum~sylvetum mis en place dans les années
90 au Clos Gaillard à Nîmes.

 

Les seuls documents relatifs à cet arboretum en notre possession sont les
articles de l'association « Forêt méditerranéenne » et de l'entreprise
« Botanique Jardins Paysages ».

Après recherches, ils s’avèrent disponibles en ligne sur les sites
respectifs de ces deux entreprises :

 

- [2]Chênes méditerranéens, retour sur 30 ans d’expérience. | Botanique
Jardins Paysages

- [3]Le Sylvetum de Clos Gaillard (Nîmes) et ses Pins de Salzmann |
Botanique Jardins Paysages

- [4]FORET_MED_1997_4_349.pdf

- [5]FORET_MED_1994_3_371.pdf

 

Vous en souhaitant bonne lecture, je vous prie d’agréer l’expression de
mes sincères salutations.

 

La Directrice d’Agence territoriale Hérault – Gard,

G. Archevêque.

AGENCE TERRITORIALE HÉRAULT / GARD
505 rue de la Croix Verte – CS 74208
34094 Montpellier Cedex 5
[6]www.onf.fr

 

 

 

References

Visible links
1. mailto:[ONF request email]
2. https://www.botanique-jardins-paysages.c...
3. https://www.botanique-jardins-paysages.c...
4. https://www.foret-mediterraneenne.org/up...
5. https://www.foret-mediterraneenne.org/up...
6. https://www.onf.fr/