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Verbalisations terrasses
Réponse par Mairie - Lyon à Guyonnet le 16 juin 2022.

Abouti.

Bonjour , Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse par Mairie - Bordeaux à Guyonnet le 30 mai 2022.

Abouti.

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores » nos références : M.623 2488/CO/CADA vos références...
Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris par Guyonnet le 27 mai 2022.

Refusé.

Cher/Chère DLH-BPLH, La liste que je vous demande n'étant pas nominative et rien ne permettant à partir de cette liste de lier un meublé touristique...
Verbalisations tapages Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 22 mai 2022.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille par Guyonnet le 20 mai 2022.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Mairie - Lille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse par Mairie - Lyon à Guyonnet le 20 mai 2022.

Abouti.

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Retrait d'autorisation de terrasse
Demande envoyée à Mairie - Paris par Guyonnet le 17 mai 2022.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Prêt garanti par l'Etat
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Guyonnet le 16 mai 2022.

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Je suis actuellement absent. Pour tout sujet, merci de contacter la direction des affaires juridiques à l'adresse suivante :   [adres...
Prêt garanti par l'Etat
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Guyonnet le 16 mai 2022.

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Je suis actuellement absent. Pour tout sujet, merci de contacter la direction des affaires juridiques à l'adresse suivante :   [adres...
Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 28 avril 2022.

Abouti.

Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le 4 avril 2022.

Abouti.

    Bonsoir,   Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez sollicités.   Bien cordialement.   Charles CHENEL R...
Verbalisation n
Réponse par Préfecture de police de Paris à Guyonnet le 7 mars 2022.

Abouti.

Bonjour, Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services compétents. Cordialement,  secrétariat et des Relations Publi...
Fermetures administratives (archives)
Réponse par Préfecture de police de Paris à Guyonnet le 3 mars 2022.

Abouti.

Monsieur, Vous avez sollicité la communication de documents administratifs auprès de la préfecture de police. Je vous informe que votre demande est...
Fermeture administratives Covid
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 1 mars 2022.

Abouti.

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Licence IV Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 1 mars 2022.

Abouti.

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à Guyonnet le 2 septembre 2021.

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Le bureau des permis de conduire accuse réception de votre message. Nous répondrons à votre courriel dès que possible. Il n'est pas nécessai...
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris par Guyonnet le 2 septembre 2021.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...

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