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Helen Darbishire

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Les 4 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le 5 mars 2024.

En attente de classement

Bonjour Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de la Directrice générale de l’Autorité de régulation des communications...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 23 janvier 2024.

En attente de classement

Madame,   Par un courriel en date du 15 décembre 2023, vous avez sollicité auprès de la personne responsable de l’accès aux documents administrati...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 19 janvier 2024.

Information non détenue

Madame Florence Fourets Merci pour votre réponse et les informations, et le fait que vous n'avez pas cettes informations. Je vous souhaite une tr...
Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 15 avril 2022.

Refusé.

Bonjour, Au-delà des deux années de publication couvertes par la réglementation européenne le droit national s'applique avec les limites liées à la...

Les commentaires de cette personne

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