Helen Darbishire
Inscrit à Ma Dada en 2022
Envoyer un message à Helen Darbishire
Connectez-vous pour changer le mot de passe, les abonnements et plus encore (Helen Darbishire seulement)
Les 4 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Code des communications électroniques européen (CCEE)
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de la
Directrice générale de l’Autorité de régulation des communications...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame,
Par un courriel en date du 15 décembre 2023, vous avez sollicité auprès de
la personne responsable de l’accès aux documents administrati...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame Florence Fourets
Merci pour votre réponse et les informations, et le fait que vous n'avez pas cettes informations.
Je vous souhaite une tr...
Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé.
Bonjour,
Au-delà des deux années de publication couvertes par la réglementation
européenne le droit national s'applique avec les limites liées à la...
Les commentaires de cette personne
Aucun.