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Jean-François Poupelin

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Les 10 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Réponse de Mairie - Piolenc le 1 septembre 2025.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le 14 août 2025.

Aboutie

Références du courriel : A-2025-07/13243 Demandeur : Monsieur Jean-François POUPELIN Objet : Demande au titre du droit d'accès aux documents administra...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le 20 juin 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.    ...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 15 mai 2023.

Très en retard

EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses: [1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email]) S...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 15 mai 2023.

Très en retard

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 27 décembre 2021.

Très en retard

-----Message d'origine----- De : [nom caché] Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : [nom caché] <[adre...
Détails d'écritures comptables
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 21 décembre 2021.

Très en retard

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
Réponse de Mairie - Marseille le 3 décembre 2021.

Très en retard

Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction. Nous...
Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le 9 novembre 2020.

Très en retard

 Monsieur, J'ai l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 14 octobre 2020 dans lequel vous demandez la communication: - des rapports annu...

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