Demandes similaires à 'Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible' (page 7)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

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Réponse de Archives départementales de la Savoie le .

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Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

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Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

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Réponse de Archives départementales du Gard le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

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Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baud le .

Refusé

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

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Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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