Demandes similaires à 'Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible' (page 6)

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ariège le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

Information non détenue