Demandes similaires à 'Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire' (page 6)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aube le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aude le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .

Très en retard