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Très en retard

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Marchés de détagage
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Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Message de suivi envoyé à Mairie - Grilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Réponse de Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

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Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .

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