Demandes similaires à 'composition socio-professionnelle des collèges de Gironde' (page 20)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
Information non détenue
Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .
En attente de classement
Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .
En attente de classement
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Vexin français le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pommereuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coslédaà-Lube-Boast le .
Waiting clarification
logement principal 95 rue de Grattière 59600 MAUBEUGE
Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Valenciennes le .
Erreur lors de l'envoi
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
En attente de classement