Demandes similaires à 'Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le 25 avril 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre demande ci-après. Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des je...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le 11 avril 2023.

Aboutie

Bonjour, par courriel en date du 13 mars 2023, vous avez sollicité la DREAL Centre-Val de Loire quant à la communication du répertoire d'information...

Notes de frais - Préfète du Val de Marne

Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais des élus du département du val de marne

Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au ser...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au ser...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le 7 novembre 2021.

Très en retard.

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au ser...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le 8 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au ser...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction régionale des douanes - Centre-Val de Loire le 15 mars 2023.

Très en retard.

Ceci est un message automatique de réponse. La Direction régionale des douanes du Centre-Val de Loire accuse réception de votre message et s’engage à...

Saisine d'expulsion

Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au ser...

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)

Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le 29 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Tours Métropole Val de Loire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le 7 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai quitté les services du Département du Val-de-Marne à compter du 1er février 2023. Je vous invite à adresser votre message à M. Nicol...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Greta - Est-Aquitaine - Marmande 47157-01 le 16 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Nous prenons en considération votre message afin qu'il soit traité dans les meilleurs délais par nos services. l'Agence Lot & Garonne du GR...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val-d'Oronaye le 23 avril 2023.

Très en retard.

Bonjour, Cette messagerie ([Mairie - Val-d'Oronaye request email]) ne sera plus consultée. Merci de nous contacter à notre nouvelle adresse : [ad...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val-Sonnette le 9 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Gémages le 16 mai 2023.

Très en retard.