Demandes similaires à 'Contrats, cahiers des charges et bons de commande pour l'hébergement du serveur d'agrégation des Pass sanitaire/vaccinaux par Orange Business Services' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Port-d'Envaux le 26 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Marie-en-Chanois le 17 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Rues-des-Vignes le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Dizant-du-Gua le 26 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Martial-sur-Né le 26 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Séverin-sur-Boutonne le 27 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Causse-de-la-Selle le 4 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Germain-du-Bois le 17 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-sur-Gironde le 26 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Ciers-du-Taillon le 26 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 29 janvier 2024.

En attente de classement

Monsieur Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Champ-de-la-Pierre le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

The original message was received at Thu, 16 Mar 2023 05:59:42 -0400 from mxb1-2.relay.renater.fr [194.214.201.9] ----- The following addresses had p...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Andeville le 7 juin 2023.

Refusé.

Monsieur La commune compte moins de 3 500 habitants. En effet, les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et employant plus de 50 ag...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cherves le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Modalités acceuil services étranger

Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le 9 mars 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le 17 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :) Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le 30 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous nous avez interrogés sur la mise à disposition de la cartographie des zones favorables au développement de l'éolien. Je vous informe q...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Junas le 2 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte, nous allons y répondre dans les meilleurs délais. Par ailleurs, pensez à...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hautefort le 2 mai 2023.

Refusé.

Bonjour, Le Répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le 11 avril 2023.

Aboutie

Bonjour, par courriel en date du 13 mars 2023, vous avez sollicité la DREAL Centre-Val de Loire quant à la communication du répertoire d'information...

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022

Demande envoyée à Premier ministre le 10 janvier 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 10 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cajarc le 10 mai 2023.

En attente de clarification

Bonjour et merci pour votre message, nous somme une commune de moins de 3500 habitants, avec moins de 50 agents, je pensais que nous n'étions pas soum...