Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 4)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baie-Mahault le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moissac le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mios le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mouvaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Outreau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wambrechies le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ollioules le .

Aboutie

Carte scolaire de la ville d'Aix les Bains
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuville-en-Ferrain le .

Reported for administrator attention

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Réponse de Mairie - Rambouillet le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Monteux le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avranches le .

Très en retard

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)