Demandes similaires à 'Demande de documents publics' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saugy le .

Très en retard.

Le secrétariat de la Mairie de SAUGY est ouvert les lundi et mercredi de 08H30/12H00 - 13H30/17H00 et le vendredi matin de 08H30/12H00 . En dehors de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .

En attente de réponse

Je vous invite à consulter cette page de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/les-collectivites-territoriales-et-lopen-data-concilier-ouverture-des-donnee...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avioth le .

En attente de clarification

Bonjour Cette adresse mail n'est plus utilisée depuis novembre 2020, merci de nous contacter sur [1][adresse email] Cordialement S. Anselme Secré...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Woël le .

Très en retard.

Bonjour, Les horaires de permanence sont le mardi et jeudi après-midi de 13h à 18h. Cordialement. La mairie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Créquy le .

En attente de réponse

Bonjour, La mairie de CREQUY change d'adresse Mail !!! Merci de réitérer votre message à l'adresse suivante : [adresse email] Le secrétariat de mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Gémages le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Rouge le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mâle le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-au-Perche le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Séméacq-Blachon le .

Très en retard.

Bonjour, La commune de SEMEACQ - BLACHON change d'adresse mail, voici la nouvelle adresse de contact : [adresse email]. Nous vous remercions de bi...
Bonjour, L’adresse mail de la mairie a changé : [adresse email] Merci de bien vouloir l’enregistrer et supprimer l’ancien. Merci, Cordialement, Mairie...
Notre adresse de messagerie a changé. Vous pouvez désormais nous contacter à [adresse email]. Mairie de Ternuay 7 Rue du Tram 70270 TERNUAY-MELAY-ET-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Comberouger le .

Très en retard.

Bonjour, Je suis absente ce vendredi 19 mai 2023 , je serai de retour lundi 22 mai 2023. Cordialement CUCCAROLO Laëtitia Secrétaire de Mairie de Com...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Bonjour, Le secrétariat de la mairie d'Augnat sera indisponible le jeudi 29 février et vendredi 1er mars 2024. En cas de nécessité, veuillez prendre...
Bonjour Monsieur, Nous sommes désolés pour le retard dans la réponse a apporter. Le courrier de réponse est à signature et vous sera transmis au plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rebergues le .

Information non détenue

Bonjour, Le répertoire des informations publiques n'existe pas dans notre commune à ce jour. Néanmoins, dans la mesure du possible, nous transmettons...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

En attente de réponse

Bonjour, Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception. Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Recuperation données medicales
Demande envoyée à Institut d'administration des entreprises de Saint-Etienne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre mail du 13 juillet dernier. Tout d'abord, toutes mes excuses pour ma réponse tardive. Toutefois, nous ne som...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Thônes le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande et vous apporte les éléments de réponse suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Madame, Monsieur,    Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue d’obtenir communication des listes de subventions accordée...