Demandes similaires à 'Demande de documents publics' (page 9)
Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Toutefois, en raison des horaires de la mairie, votre message ne sera
peut-être pas lu immédiatement.
Rappel des horaires d’ouverture au public :
lu...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 12 août 2021.
Le service Voiries et mobilités va prochainement vous contacter pour
définir d'u...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baldeck
Le document demandé, à savoir "Cartographie des zones favorables au
développement éolien, telle que prévue par l'instructio...
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la préfecture de la Marne. Nos services sont engagés dans une démarche qualité....
Bonjour
Madame, Monsieur,
La préfecture du Lot vous remercie de votre message et en accuse réception.
Dans le cadre de sa démarche qualité, la préfect...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay.
Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castanet 12059-01 le .
Très en retard.
[!! CHANGEMENT D'ADRESSE E-MAIL!!]: Nous vous remercions de bien vouloir prendre note de notre nouvelle adresse [adresse email] et de bien vouloir mett...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse : [Mairie - Chezelles 36050-01 request email] ne sera plus valable à partir du 1er janvier 2023.
Merci de prendre note de la nouve...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Gervais 85221-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message et transmettons votre
demande au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs d...
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
Je suis en congés du 17 au 21 avril 2023 ; en cas d’urgence, merci de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absente du 17/04/23 au 21/04/23
Monsieur le Maire, consulte régulièrement les mails et les messages vocaux.
En cas d'urgence unique...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir modifier l’adresse mail de la commune de Bourlens qui est : [adresse email]
Avec mes remerciements,
Co...
La Mairie de Cassignas a changé d'adresse mail, nous vous prions de
bien vouloir faire suivre votre demande à l'adresse suivante :
[adresse email]
Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Sauveur-de-Peyre le .
Très en retard.
Horaires d'ouverture de la mairie déléguée de St Sauveur de Peyre le mercredi de 10 h à 12 h. Site Internet : https://saintsauveurdepeyre.fr
Bonjour,
La nouvelle adresse mail de la Mairie de Frespech est:
[1][adresse email]
Merci d'envoyer désormais vos messages électroniques à cette adre...
Bonjour,
La commune d'Amendeuix-Oneix change d'adresse de messagerie.
Merci de contacter le secrétariat afin d'obtenir la nouvelle.
Les horaires...
Bonjour,
Le secrétariat de la mairie de Grandeyrolles est actuellement fermé.
Il rouvrira mercredi 24 mai après-midi.
Cordialement,
Le secrétariat d...
Bonjour,
La commune de Luxe-Sumberraute a changé d'adresse de messagerie.
Merci de contacter le secrétariat afin d'obtenir la nouvelle.
Les horaires...
Bonjour,
La mairie sera fermée jusqu'au 24 mai 2023 inclus.
Pour toute demande, vous pouvez contacter
Mme le Maire à l'adresse suivante:
maire.[Mai...
Madame, Monsieur,
Ceci est un email automatique qui confirme que nous avons bien reçu votre
demande dans notre messagerie à la mairie de Penchard. ...
Bonjour,
Je suis absente du 19 au 20 mai inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour, mardi 23 mai 2023.
Merci de votre compréhensi...