Demandes similaires à 'Demande de note de frais de Monsieur le Maire' (page 17)

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ariège le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Chancre coloré du platane
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)