Demandes similaires à 'Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.' (page 15)
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Sarthe le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d'une si...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Gard le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Strasbourg - Faubourg-National le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Thu, 16 Mar 2023 12:57:59 +0100
from:
<[FOI #5586 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Aboutie
Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 request email] est remplac...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde request email] est remplacée par une nouvell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 request email] est remplacée par une nouvelle BAL...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .
Erreur lors de l'envoi
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Redon request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo request email] est remplacée par une nouvelle BALF d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains request email] est remplacée par une nouvelle...