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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens combattants et victim...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

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Réponse de Point info famille - Orange le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
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Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Information non détenue

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thyez le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

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Bonjour,   Merci de me confirmer votre demande en m’indiquant vos coordonnées postales.   Cordialement     Sophie GINIAUX Chef de  Serv...
Bonjour, la messagerie de la Communauté de Communes Fium'Orbu Castellu change. A compter de ce jour, vous pouvez adresser vos demandes : -pour l'accuei...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .

En attente de classement

2024/D/0791   Monsieur,   Vous demandez l'accès aux cahiers citoyens, également appelés cahiers de doléances, produits dans le cadre du grand déba...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

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