Demandes similaires à 'Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .

Partiellement aboutie

Notes de frais pot de départ
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Détenteurs de la dette publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Information non détenue

Notes de frais

Saisine CADA en cours

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue