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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
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Réponse de Mairie - Vialer le .

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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Mairie - Lescun le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Mairie - Larrau le .

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le .

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Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Réponse de Mairie - Bouguenais le .

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Etat indemnités conseillers municipaux
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

Aboutie

Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Réponse de Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles le .

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