Demandes similaires à 'Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme' (page 5)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Die le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val de Drôme le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Drôme Sud Provence le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Drôme le .

En attente de classement

Données décrivant les supports aériens du réseau THD
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le .

Aboutie