Demandes similaires à 'Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme' (page 9)

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Aboutie

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomas-la-Garde le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisation pour stationnement dangeureux
Réponse de Mairie de Montreuil le .

Refusé

Communication de plans d'épandages
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Withdrawn by the requester

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs.
Réponse de Mairie - Chèzeneuve le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Paris 17ème le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montussan le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Bulletin de salaire du Directeur Général des Services
Réponse de Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Thônes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Villemur-sur-Tarn le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Refusé

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Relevé de vitesse rue Émile Combes
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

Très en retard

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé

Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie