Demandes similaires à 'Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme' (page 13)
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Très en retard
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .
Information non détenue
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie