Demandes similaires à 'Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme' (page 17)

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .

Très en retard

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande de rapport de mission
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Information non détenue

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Demande envoyée à Commission nationale du débat public (CNDP) le .

Information non détenue

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Liste des logements potentiellement indignes par commune
Demande envoyée à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue