Demandes similaires à 'Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme' (page 15)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Saisine CADA en cours

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .

Partiellement aboutie

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé