Demandes similaires à 'Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomas 31518-01 le .

Très en retard

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents au sujet de la plainte n°20013057 concernant "Rue du commerce"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents au sujet de la plainte n°21006054 concernant "Fnac"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montbrison le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbas le .

Aboutie

Demande de document administratifs
Réponse de Mairie - Servian le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montlhéry le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
Demande envoyée à Mairie - Saint-Magne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Obligation de transparence sur les documents administratif
Demande envoyée à Mairie - Wasquehal le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Amblainville le .

En retard (plus de 30 jours)

Justificatifs des frais de représentation du Maire
Demande envoyée à Mairie - Marcoussis le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Pulligny le .

Aboutie

Notes de frais du maire et des ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Mantoche le .

En retard (plus de 30 jours)

Listes des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Champvans 39101-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Mâcon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)