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Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le 27 janvier 2021.

Très en retard

Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 5 février 2021.

Refusé

Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 5 février 2021.

Aboutie

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 18 novembre 2021.

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Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le 21 novembre 2022.

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Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.

Demande envoyée à Préfecture - Somme le 26 janvier 2023.

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Demande de la liste des subventions octroyées

Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le 11 juillet 2025.

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Liste des établissements raccordés à l'application CertDC

Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le 12 février 2023.

Withdrawn by the requester

Hôpitaux et CertDC

Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le 12 février 2023.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 21 décembre 2022.

Partiellement aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le 24 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Note de frais - Maire de Montfermeil

Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le 6 juin 2023.

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Demande des notes de frais du maire de Brive

Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le 1 juin 2023.

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Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Pantin le 1 juin 2023.

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Demande envoyée à Mairie - Mamoudzou le 1 juin 2023.

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Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Arc-sur-Tille le 1 juin 2023.

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Notes de frais du maire de La Sentinelle

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Notes de frais de M. Le Maire

Demande envoyée à Mairie - Carrières-sous-Poissy le 2 juin 2023.

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Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Guyancourt le 2 juin 2023.

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Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan

Demande envoyée à Mairie - Castanet-Tolosan le 2 juin 2023.

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Frais Maire

Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-01 le 6 juin 2023.

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Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le 1 juin 2023.

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Demande de communication de notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Paris le 1 juin 2023.

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Notes de frais - Mairie

Demande envoyée à Mairie - Le Neubourg le 1 juin 2023.

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Note de frais

Demande envoyée à Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry le 1 juin 2023.

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