Demandes similaires à 'Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.' (page 9)
Inventaire des milieux naturels
Demande envoyée à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Objet : demande CADA Dijon Métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée