Demandes similaires à 'Note de frais du maire' (page 8)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .
Très en retard
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Métropole de Lyon le .
Très en retard
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
Information non détenue