Demandes similaires à 'Note de frais maire de Riedisheim'

Note de frais mairie de Riedisheim
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 01/06/2023 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Monsieur VAN DER SLOOTEN, Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur, En réponse à votre demande du 28 mars dernier...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, par message ci-dessous du 28 mars dernier. Bien cordialement O.C...
Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 28/03/2024 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Demande note de frais Maire depuis juin 2020
Demande envoyée à Mairie - Baisieux le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Baisieux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Tignieu-Jameyzieu le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes frais de maire
Demande envoyée à Mairie - Sancerre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cruzy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Maire de Cruzy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Notes de frais - Maire de Dinan
Demande envoyée à Mairie - Dinan le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Pantin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Pantin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Guyancourt, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montfort-sur-Meu le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Mamoudzou, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Arc-sur-Tille le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Arc-sur-Tille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Notes de frais du maire de La Sentinelle
Demande envoyée à Mairie - La Sentinelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - La Sentinelle, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande droit d’accès à des renseignements
Demande envoyée à Mairie - Sannois le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Sannois, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande de notes de frais - M. Coumet
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - 13ème arrondissement de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Chinon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Naves 59422-01 le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Pellerin le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cambrai le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Puget-sur-Argens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...