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Assainissement non collectif
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

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Vidéoprotection
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ain le .

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Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
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Très en retard

Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Junas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie