Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 13)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .

Erreur lors de l'envoi

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lihons le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Couserans Pyrénées le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Beauchamp le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Monteux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Auvergne-Rhône-Alpes - Saint-Étienne 42218-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Kourou le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nay 64417-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sommières le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Baho le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Outreau le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Meaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Maison de services au public - Lyon 69388-02 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montlhéry le .

En retard (plus de 30 jours)