Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Demande de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - La Ferté-sous-Jouarre le .

Information non détenue

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Yssingeaux le .

En attente de classement

Demande liste de Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Orly le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Demande
Demande envoyée à Mairie - Saint-Witz le .

En attente de classement

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

Demande de notes de frais.
Demande envoyée à Mairie - Auvillers-les-Forges le .

En attente de classement

Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Demande envoyée à Mairie - Estoublon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-d'Yeu le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-le-Lez le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clamart le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villejuif le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

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