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Notes de frais

Réponse de Mairie - Acquigny le 20 juillet 2023.

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Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022

Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le 2 août 2022.

Aboutie

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 juin 2022.

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 9 juin 2022.

Refusé

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le 22 décembre 2022.

Information non détenue

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 24 octobre 2021.

Aboutie

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 16 février 2023.

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Lille le 17 mars 2022.

Information non détenue

Demande attestation militaire

Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le 28 juin 2022.

Partiellement aboutie

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 6 novembre 2020.

Refusé

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 17 août 2021.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le 20 décembre 2022.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère le 20 décembre 2022.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor le 20 décembre 2022.

Très en retard