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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

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Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

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Accords de coopération scientifiques avec la Chine
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

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Tableau des primes de fonction 2024
Demande envoyée à INRIA le .

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Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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