Demandes similaires à 'pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?' (page 17)

Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Code source de l'application Ma sécurité
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

AIPD de France identié
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours