Demandes similaires à 'Réglementation pour ouverture d'une structure privé' (page 13)
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Roches-de-Condrieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oinville-sous-Auneau le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bréauté le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moca-Croce le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le .
Très en retard
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Orival 76486-01 le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard