Demandes similaires à 'Réglementation pour ouverture d'une structure privé' (page 18)

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Blomet (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cempuis le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germer-de-Fly le .

Erreur lors de l'envoi

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Martignat le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oyé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poisson le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Christophe-en-Brionnais le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gazeran le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Message de suivi envoyé à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Structure de la base de données des généalogies félines
Recours amiable envoyé à Livre Officiel des Origines Félines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Sigerly le .

Aboutie

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Arnon Boischaut Cher le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Aubry-en-Exmes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Avernes-sous-Exmes le .

En retard (plus de 30 jours)

Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .

En retard (plus de 30 jours)