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Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vif le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyméras le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lullin le .

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Réponse de Mairie - Replonges le .

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Réponse de Mairie - Ézy-sur-Eure le .

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Réponse de Mairie - L'Horme le .

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Réponse de Mairie - Rosheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berzé-la-Ville le .

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Réponse de Mairie - Alex le .

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Réponse de Mairie - La Clusaz le .

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Réponse de Mairie - Mégevette le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

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Réponse de Mairie - Yerville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Barroux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Callen le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mazan le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastide-des-Jourdans le .

Très en retard

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yutz le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie