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Réponse de Mairie - Chuelles le .

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Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .

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Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

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Réponse de Mairie - Marillet le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

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Réponse de Mairie - Glisolles le .

Très en retard

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Metz le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barbey le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Cours Progress (Paris 11e Arrondissement) le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auvernaux le .

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