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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn le 16 décembre 2020.

Aboutie

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Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le 15 mars 2023.

Très en retard

Données trafic du réseau de la DIRMED

Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 18 décembre 2019.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le 17 mars 2023.

Waiting clarification

Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 8 août 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le 7 avril 2023.

En attente de classement

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 août 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

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Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le 21 avril 2023.

Très en retard

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Réponse de Paierie départementale - Vienne le 16 mars 2023.

En attente de classement

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Réponse de Paierie départementale - Yonne le 16 mars 2023.

Très en retard

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 le 17 mars 2023.

En attente de classement

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le 17 mars 2023.

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 le 17 mars 2023.

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le 17 mars 2023.

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le 17 mars 2023.

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le 17 mars 2023.

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le 17 mars 2023.

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le 17 mars 2023.

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 le 17 mars 2023.

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Réponse de Préfecture du Finistère le 15 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Menthon le 22 avril 2023.

Très en retard

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées

Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 27 décembre 2020.

Aboutie