Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juvigny 51312-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coaraze le .

Très en retard

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Biot le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Budget vidéo surveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gonsans le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moyrazès le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Athis le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arnouville-les-Mantes le .

Très en retard

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rivières 16280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)