Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Convention de délégation de service public CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hémévillers le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police de Dax le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morton le .

Très en retard

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vallérargues le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-d'Alvey le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blicourt le .

Très en retard

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

Rapport sur les crèches
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Berthevin-la-Tannière le .

Très en retard