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Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 27 juillet 2020.

Information non détenue

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Réponse de Conseil départemental - Aude le 2 mars 2021.

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Liste note de frais de Monsieur le Maire

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Nanteuil-en-Vallée le 26 avril 2023.

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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Loire-Authion le 2 mai 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le 20 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Échiré le 18 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Thann-Cernay le 10 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Thyez le 17 mai 2023.

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Réponse de Parc naturel régional de Lorraine le 13 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Seignanx le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Pilat Rhodanien le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - La Basse Zorn le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Pays d'Etain le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Lot le 11 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Ogy le 15 mai 2023.

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